Vie politique

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022

La Couarde : à mi-mandat, le rythme s’accélère

©PLR - Sécuriser la traversée de la RD35, une initiative salutaire menée conjointement par la Commune et le Département
Publié le 12/10/2022

La rentrée, période idéale pour faire le point sur les projets en cours et le travail à venir.

Tel était l’ordre du jour du Conseil municipal couardais du lundi 12 septembre. Pour les élus, l’été est déjà loin, ne s’attardant que le temps d’un rapide bilan de la saison. « A mi-mandat, un certain nombre de projets ont trouvé leur maturité », souligne M. le Maire. Entre réalisations en cours et à venir, la municipalité a fort à faire.

Demandes de subventions

La première concerne la seconde phase du projet sur l’avenue d’Antioche. Après les travaux de voirie, il s’agit maintenant de réaménager cet axe important de la commune, afin de le sécuriser et de le déminéraliser pour favoriser la perméabilité du sol. Sur un budget de 222 574 €, 20 000 € peuvent être demandés au Département, le solde étant autofinancé par la commune. Une autre subvention est possible (mais son montant n’est pas connu), pour la première tranche d’aménagement du cimetière, relative à la rénovation du local abritant le corbillard, élément de patrimoine.

Convention sur la RD 735

Elle concerne les traversées de la route départementale (route d’Ars), objets d’une étude préalable menée par le Conseil départemental et validée par la commune au printemps dernier. Et il y a urgence du côté des campings Le Puma et Le Bois Henri IV, sur des travaux co-financés par la commune à hauteur de 40%, soit une somme de 47 212 € inscrits au budget 2022 et induisant la signature d’une convention. D’autres travaux sont également envisagés pour la traversée de la voie face à l’arrêt de bus mais « rien n’est tranché pour le moment sur le financement », précise M. le Maire.

Du nouveau sur le dossier Logement

« Un point chaud », rappelle Patrick Rayton, en raison de la configuration complexe du terrain destiné à accueillir le projet. Premier problème, l’existence d’une parcelle privée de 300 m2 sur le bas du terrain : «L’héritier a été retrouvé par la CdC et une offre est en cours », explique le Maire de La Couarde. Autre souci, l’enclave de 235m2 appartenant à l’ONF dans le territoire de la commune. « Aujourd’hui ça avance », se réjouit Patrick Rayton évoquant sa rencontre avec le Directeur Régional de l’ONF en juin et un accord de principe sur un échange, soit 1680m2 de parcelles communales pour les 235m2 de l’ONF, selon les règles en vigueur pour ce type de transaction. « La procédure est complexe, la commune doit faire réaliser une estimation du terrain et l’ONF aussi avant une opération de bornage » poursuit l’élu couardais. « Au final c’est le Ministère de l’Agriculture qui donnera son accord ou pas. Nous sommes repartis pour quelques mois », conclut Patrick Rayton. Rappelons que l’acquéreur final sera la CdC, ce projet de logements sociaux étant intercommunal.

Passage en bien public

Il s’agit des 9 373 m2 de terrains dédiés à l’espace des tennis. Aujourd’hui dans le domaine privé de la commune, sa gestion induit la signature d’une convention de mise à disposition arrivant aujourd’hui à son terme. Pour une raison de « sécurisation juridique », Patrick Rayton propose à son Conseil de voter « le passage de l’intégralité des parcelles dans le domaine public de la commune ». Objectif, éviter une « requalification de facto en bail commercial », celle-ci entraînant des « obligations contraignantes incompatibles avec la gestion d’un domaine communal ». L’activité sportive sera bien évidemment maintenue.

Recrutement en cours

Pour mener à bien l’ensemble des projets et les équipes communales n’étant pas en mesure « d’assumer pleinement des missions supplémentaires », Patrick Rayton recommande le recrutement « en appui limité dans le temps, soit deux ans », d’un Chargé de Mission Environnement « dont les missions principales porteraient sur les économies d’énergie ». Rappelons que la municipalité a inscrit la transition énergétique à sa feuille de route, objectif qui prend à l’heure de la crise actuelle, une dimension particulière et l’audit énergétique réalisé par la commune nécessitant désormais un plan d’action complet et la recherche de financements. Le Conseil municipal se conclut par les questions diverses, abordant bilan de saison, rentrée scolaire et lancement annoncé des travaux de restructuration du tennis et de ses équipements ainsi qu’un plan de réduction de la consommation des énergies passant par « une sensibilisation des services et des usagers des locaux communaux ».

Pauline Leriche Rouard

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